Loi Travail, Caces, IRP : Actu Sociale N° 45
Loi Travail, Caces, IRP L’Actu Sociale n° 45 de ce mois de Septembre traite de la Loi Travail (certaines durées des congés pour... Lire la suite…
CONSEIL DES PRUD’HOMMES : LA REFORME
CONSEIL DES PRUD’HOMMES : Focus sur la réforme La réforme des Conseils de prud’hommes vise à résoudre les dysfonctionnements suivants : – les... Lire la suite…
Obligation d’accessibilité des ERP
Obligation d’accessibilité des ERP aux personnes à mobilité réduite Qu’est-ce qu’un ERP ? Les établissements recevant du public (ERP) sont constitués de tous... Lire la suite…
Délégation unique du personnel
Délégation unique du personnel (DUP) L ’employeur peut décider de regrouper les instances représentatives du personnel dans une instance commune : la délégation unique... Lire la suite…
Indemnités pour licenciement : Référentiels
Projets de décrets fixant les référentiels indicatifs des indemnités pour licenciement abusif et indemnité forfaitaire de conciliation Vous trouverez, ci-dessous, une note... Lire la suite…
Prévention des risques professionnels
Prévention risques professionnels : Aides incitatives La Direction des Risques Professionnels (DRP) de la CNAMTS mène actuellement une réflexion sur d’éventuelles évolutions... Lire la suite…
Actu Sociale N° 44 : Loi Travail, Réunion D.P.
L’Actu Sociale n° 44 de ce mois d’Août traite de la Loi Travail et des réunions des représentants du personnel : La... Lire la suite…
Actu Sociale N° 42 : DSN, Contrats jobs d’été,…
L’actu Sociale de ce mois de juin traite des sujets suivants : DSN : Rappel de l’obligation dès juillet pour les TPE-PME de la... Lire la suite…
Qualification des métiers de l’artisanat
Les métiers de l’artisanat resteront des métiers qualifiés Dans un communiqué sur la qualifications des métiers dans l’artisanat, la CGPME qui s’est... Lire la suite…
Programme de mobilité pour les salariés des PME
Programme de mobilité pour les salariés La Commission européenne lance et finance un projet pilote destiné aux PME « MobiliseSME : Mobilité pour les professionnels et... Lire la suite…