Réunion plénière : le CNAMTS s’est réuni le 22/09/2016

Réunion plénière du CNAMTS

La réunion plénière du Centre technique National des industries de la Chimie, du Caoutchouc et de la Plasturgie (CTNE) a eu lieu le 22 septembre 2016.

Aussi, nous vous donnons les points qui pourraient présenter un intérêt pour nos entreprises :

• Sinistralité des Accidents du Travail/Maladies Professionnelles en 2015

Les statistiques ont été remises : on y trouve les chiffres des 2 « Code NAF » qui nous concernent :

– Fabrication des produits en caoutchouc

– Fabrication des produits en plastique.

Sur ce point, détails disponibles sur demande.

• Taux bruts collectifs et coûts moyens pour 2017

Ils ont été établis et remis.

Sur ce point, détails disponibles sur demande.

• Nanotechnologie, nanomatériaux

Aucune nouvelle des risques pour les salariés dans ce domaine. Nous sommes dans l’attente d’un document européen.

• Incitations financières

En premier lieu, nous rappelons que des incitations financières existent pour pousser les petites entreprises à améliorer la sécurité au travail des salariés, sous forme de :

– AFS : Aides financières simplifiées

– CNO : Convention national d’objectifs, pour le caoutchouc ou les plastiques.

Dans l’ensemble, ces incitations sont très peu utilisées.