LETTRE D’INFORMATION REACH N° 160

Vous trouverez, ci-après, la LETTRE D’INFORMATION REACH N° 160 du mois d’Août 2018 émanant du service national d’assistance réglementaire REACH et CLP, avec pour thèmes principaux :

REACH 2018

* Actualités : 

1 – Utilisateurs en aval et autorisation:

• Notifications d’usages autorisés: publication par l’ECHA
• Utilisateurs en aval: statistiques des rapports
• Autorisation: dernières autorisations octroyées

2 – ECHA : Nouveaux tutoriels sur IUCLID (Opt-out)

3 – Evaluation : Nouvelles conclusions publiées

* Focus sur REACH/déchets :

• Actualité
• Lien entre REACH et les déchets
• FAQ: Quand faut-il enregistrer une substance valorisée ?

Et d’autres sujets d’actualité (prochain projet d’inspection, cartes des utilisations pour les utilisateurs en aval, rapport de l’ECHA sur les projets d’approche collaborative, etc…) à découvrir dans ce nouveau numéro.

Pour de plus amples renseignements, consulter cette lettre

La Lettre d’information est éditée par le Service National d’Assistance Réglementaire sur les règlements REACH et CLP. Les informations contenues dans la présente lettre, ainsi que les conseils offerts par le helpdesk, ont une valeur informative et ne constituent en aucun cas un avis juridique. Les règlements REACH et CLP demeurent les seules références légales. Les formations, ateliers d’information ou autre type d’animation/intervention référencés dans cette lettre sont indiqués à titre informatif : ils n’ont pas un caractère exhaustif et le Helpdesk n’est pas garant de la qualité de ceux-ci.
Par conséquent, la responsabilité du service national d’assistance réglementaire ne saurait être engagée pour toute erreur ou omission, le destinataire de cette lettre d’information est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations fournies par cette lettre d’information.